Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TECH-SEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECH-SEP domicilié(e) 25 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 255 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe - France.
La marque ORELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECH-SEP (Société Anonyme) - 25 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 342255783
Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe - France
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269649 - Publication au BOPI 1999-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisés dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels. Matières filtrantes. Matériaux céramiques en particule pour filtres. Filtres et appareils de filtration et d'épuration. Filtres et appareils de filtration et d'épuration. Membranes de filtration en matières plastiques mi-ouvrées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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